1. Présentation du site rose-o-telephone.com
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2. Responsabilité
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3. Respect de la législation
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4. Liens hypertexte
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site le-telephonerose.com en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l'objet d'une autorisation préalable, et expresse. Les utilisateurs et visiteurs du site amour-o-telephone.com ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site amour-o-telephone.com sans l'autorisation écrite et préalable de EXA-NET.

5. Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable est le droit français.